S-2.1, r. 13 - Règlement sur la santé et la sécurité du travail

Texte complet
312.53. Soupape de non-retour: Le casque et le masque d’un plongeur lors d’une plongée en mode non autonome doivent être munis d’une soupape de non-retour qui doit être vérifiée avant chaque plongée.
D. 425-2010, a. 3.